«Une ville bâtie sous le niveau de la mer»
- le Cavalier de Bronze, un poème d'Alexandre Pouchkine
Le Code de Déontologie du Généalogiste Le Code de Déontologie à Responsabilité-Zéro est un "chef-d’œuvre" de cynisme dont les droits d'auteur reviennent à Serge Bouchard, avocat de Québec, Ce faux "Code" est tel que Michel Banville, l'ancien président de la Fédération, le décrit, une aberration:

La cupidité à l'Institut Drouin (Jean-Pierre Pépin, Sébastien Robert, Bertrand Desjardins) est le moyen de s'approprier tout ce qu'ils trouvent. Tout le développement est fondé sur le mensonge, le vol, les tricheries, les abus de confiance, les conflits d'intérêt, les dissimulations, le mépris de toute règle démocratique, l'absence chronique de transparence, la collusion, l'absence d'éthique et l'hypocrisie de cacher des actionnaires pendant des années! (le professeur-entrepreneur Bertrand Desjardins, Michel Pratt le président-fourbe), l'évasion fiscale, les parjures * (pour J.P. Pépin) etc... On croirait à une liste sans fin. Denis Racine, l'avocat de l'Institut Drouin et président de la Fédération a pataugé, plus que quiconque, dans le conflit d'intérêt et la duplicité. Il est de plus fort probable que, comme Bertrand Desjardins l'a fait, Michel Pratt cache être actionnaire de l'Institut Drouin, ment aux membres et préside la société du Marigot depuis des années en situation de conflit d'intérêt* avec ses co-actionnaires.
La manipulation est leur discours, leur Règle d'Or, sans foi ni loi. À l'Institut Drouin, on triche, on vole, on vous berne «par altruisme», pour votre bien ! ce lien.
L'Institut Drouin est bon voisin de «la famille Bougon», s'il y a une passe-passe croche, une magouille pour envoyer la facture à d'autres, en double ou même plus, refiler ses coûts à la collectivité : pourquoi hésiter? On s'approprie le travail de tous, on y aborde les droits des autres avec cynisme. La combine à tout coup... C'est aussi ça la généalogie !
* Conflits d'intérêt et Parjures suivre ce lien (à venir)

..LES PLUS IMPORTANTS PLAGIATS DE GÉNÉALOGIE

«francogène» plagiaire : Denis Beauregard; un plagiat GÉANT du Dictionnaire de René Jetté. Denis Beauregard a, en outre, plagié l’œuvre de R. Jetté de 1621 à 1825; c'est un vol représentant plus de 30 années de travail. Ce Plagiat découle (je cite) «d'une entente secrète»; Jean-Pierre Pépin, Bertrand Desjardins et la S.G.C.F. (Marcel Fournier) en ont une très grande responsabilité. Denis Beauregard était alors sur le c.a. de la S.G.C.F. et travaillait pour l'Institut Drouin. Voir tous les détails et la preuve de ce Méga-Plagiat à ce lien
Le «LaFrance». plagiaires : l'Institut Drouin (Jean Pierre Pépin, Sébastien Robert) / Bertrand Desjardins aidés par Michel Pratt (Société du Marigot).
Le «LaFrance» est une copie non autorisée par l'Éditeur Chenelière Éducation du PRDH (1621-1799) de l'Université de Montréal. Les plagiaires comptaient faire croire que les transcriptions 1621 à 1799 avaient été faites par l'Institut Drouin. Après avoir commercialisé illégalement le PRDH pendant 3 ans, l'Institut Drouin achète ce qu'il a volé et vendu (mai 2014). [VOIR encadré, ci-dessous.]
Il s'agit d'une combine frauduleuse impliquant Jean-Pierre Pépin, Sébastien Robert, Bertrand Desjardins (après avoir volé et remis les fichiers du PRDH à l'Institut Drouin , ce "professeur-entrepreneur" en devient actionnaire) et Michel Pratt qui a menti effrontément à son conseil d'administration et à son assemblée de membres et ce n'était pas la première fois. M. Desjardins cachait ses liens avec l'Institut Drouin, pour profiter d'une fausse indépendance universitaire; il a montré qu'il était "actionnaire" plus de 2 ans après sa retraite. Est-ce que M. Pratt va faire de même dans quelques mois, alors qu'il ne compte pas renouveler son mandat de président du Marigot? Michel Pratt, aurait-il été président en conflit d'intérêt pendant des années? ce lien
Le «BSQ 1926-1997». plagiaires : l'Institut Drouin (Jean Pierre Pépin, Sébastien Robert) / la Société de Généalogie de Québec (André G. Bélanger)/ La Société de Généalogie Canadienne Française (Gisèle Monarque). Le BSQ 1926-1997 a été obtenu de la plus hideuse façon, en méprisant une entente signée, de bonne foi, par Mme Mariette Parent (S.G.Q.) et le M.S.S.S.Q. en 2000. Les conditions étaient que les données de l'index, mises sur cdrom, étaient réservées à certaines sociétés de généalogie à but non lucratif, autorisées, l'utilisation en était restreinte à leurs locaux, une mention du M.S.S.SQ. était obligatoire. Le mépris du Droit au Respect de la Vie Privée est toujours vu comme un atout par cette Fédération, la duperie des moyens utilisés par les plagiaires sera dissimulée.
L'«Annuaire des Citoyens du Québec de 2003» (liste électorale volée). plagiaires : l'Institut Drouin la distribution a été faite à la Fédération même lors d'un «Conseil de la Fédération» présidé par Denis Racine (avocat de l'Institut Drouin, en conflit d'intérêt) en octobre 2005; Publication de la liste électorale volée de 2003. [interdite à l'été 2012, par la Cour Supérieure; l'institut Drouin en a appelé de la décision...]
La Cour d'Appel déboute Jean Pierre Pépin et son avocat-fumiste Denis Racine et fait une jambette aux «calvettes à entourloupettes» de M. Pépin qui en conserve une honorable mention à sa «turpitude» (décembre 2013).

Jean-Pierre Pépin étale sa mauvaise foi à la une du journal le Devoir (mai 2014). ce lien
* ces 4 plagiats ont pu bénéficier de la plus complète complaisance de la Société de Généalogie Canadienne Française (présidents : Marcel Fournier, Gisèle Monarque, Jean Pierre Pépin était sur le c.a. en 2000-2004)
** la Fédération des Sociétés de Généalogie a une grande responsabilité dans la diffusion de la liste électorale volée; le président en 2005-06, Denis Racine, était aussi l'avocat de l'Institut Drouin (Jean Pierre Pépin était sur le c.a. de la Fédération en 2005). Il est aussi hautement probable que cette liste électorale de tout le Québec (5,5 millions de personnes mentionnées) ait été obtenue illégalement par M. Denis Racine alors qu'il était organisateur électoral, en 2005, pour la défunte A.D.Q.
*** Denis Beauregard, Jean Pierre Pépin et Sébastien Robert ont été
administrateurs de Société et/ou de la Fédération.
**** La Société Historique du Marigot (et tout particulièrement Michel Pratt qui a menti à ses membres à maintes occasions) a grandement soutenu la distribution de la liste électorale volée et aidé à dissimuler l'utilisation non autorisée du PRDH pour le «LaFrance» de l'Institut Drouin.
Ça nous amène à vous inviter à notre «Bal Infernal et Démagogique» d'après une idée originale* de Jean Pierre Pépin avec l'inestimable contribution de Mikhaïl Boulgakov et de Nicolas Gogol. (Et, un Merci! particulier à ma bonne amie Fraülein Gretchen et à Herr Von Goethe - et une fois de plus on profite de n'importe quelle occasion qui se présente à nous pour envoyer nos meilleures salutations à certains de leurs compatriotes qui seraient - soupçonne-t-on, Aïe! aïe! aïe! - amis-lecteurs de ce blogue.)

LA JAVA DU DIABLE
Parce que le Diable s'aperçut
Qu'il n'touchait pas de droits d'auteur
Tout ça c'était d'l'argent d'foutu
Puisqu'il n'était même pas éditeur
- Charles Trenet
n


Великий бал у сатаны -
Сергей Алимов
Grand Bal chez Satan - Serge Alimov

NOTRE GRAND BAL INFERNAL EST CONSTITUÉ de 3 TABLEAUX :

- présentation du Bal - transport - orchestre.
- La suite de la série des
TRICHEURS sur expressément expressivement

J. P. Pépin.
- et la Lettre concernant MM. Racine et Bouchard.
le tout est à ce lien >> à venir


* «bal infernal et démagogiqu
propos de M. Pépin dans un courriel m'étant adressé ...
écrit avec toute son extrême mauvaise foi. Voir ce lien

mercredi, juillet 23, 2014

La petite Histoire du Code "exemplaire" de Déontologie | près de 20 ans de mensonge

«Elles [les sociétés] ne divulguent des renseignements personnels que pour des fins d'histoire familiale. Enfin, elles veillent au respect du droit à la vie privée par l'application d'un code de déontologie exemplaire - Jacques Gagnon, président de la FQSG en 2002.

exemplarité!? M. Jaques Gagnon, actuel président de la SGCE, ne répond JAMAIS à des demandes (même multiples !) pour la déontologie dans sa société. 

Une petite Histoire -bien qu'encore incomplète- mais tout de même améliorée du Code de Déontologie.

Le Code de Déontologie est apparu vers 1992, adopté par le Conseil de la Fédération et les membres des Sociétés en 1995. [il y avait auparavant un texte qui n'avait jamais été adopté et qui ne comportait pas de mention au respect de la vie privée].
L'initiateur du Code de Déontologie n'est pas Denis Racine, mais en serait plutôt Serge Bouchard*...
[je vais corriger mes propos et me rétracter le plus rapidement possible concernant le fait que j'attribuais le Code à M. Racine. Plusieurs de mes messages ont déjà été corrigés [v. errata]. M. Racine a toutefois rapidement (avant 1998) poursuivit dans la direction d'un Code non contraignant.]

Le Code a été créé pour négocier avec le ministère de la Justice, et à partir de 1994, avec le Directeur de l'État Civil (apparu lui, avec le "nouveau" Code civil de 1994).

Il n'est pas exact de dire que le Code de Déontologie a pas été initialement créé pour tromper, mais plus spécifiquement, pour être facilement accepté par les généalogistes. Les problèmes ont commencé avec l'augmentation de la popularité d'Internet; les changements technologiques et la facilité de diffusion ont apporté une grande facilité de plagiat.
La Fédération a négocié de 1991 à 1997, avec le Directeur de l'État civil. En 1997, la société des Bois-Francs signait une entente avec le DEC.
Mais, déjà en 1998, le Code adopté par la Fédération en 1994,  avait montré ses limites. On n'avait pas fait (plus ou moins volontairement) à sa création de règles pour éviter les situations de Juge et partie, on a décentralisé l'application pour le rendre moins contraignant vers sociétés.
On savait, quelques années seulement après son adoption, que le Code n'était qu'un outil de négociation, et ne comportait pas de véritables obligations ou contre-partie pour les sociétés et la Fédération.
Déjà vers 2000, le Code était l'outil parfait pour les tricheurs, et on faisait de fausses promesses, partout en le mentionnant.

ajout 29/09/2014
M. Racine a affirmé dans son courriel ne pas être l'auteur du Code de Déontologie...    Le Code a été  mis à jour en octobre 2000. Il est assez improbable que M. Racine n'ait pas participé à ce nouveau texte.  Voir les documents sur «D. Racine m'a répondu» ou sur «Errata»
Il a trouvé l'apogée de sa carrière avec la diffusion de la liste électorale volée, en 2005. [Me Racine à la Fédération, Me Bouchard à la SGQ...] et le BSQ en 2010.

On ne trouve pas de trace du désir d'améliorer le Code, et d'en écarter l'ouverture à des situations de Juge et Partie. On ne s'inquiète pas du fait qu'il n'ait jamais été appliqué, on ne remet jamais en question sa légitimité, puisqu'il n'a jamais été question pour les membres des sociétés de se prononcer sur son efficience, et du but poursuivit qui devrait être la protection du public.

Nulle part on ne trouve de volonté à le rendre réellement équitable; c'est un outil pour négocier et faire de fausses promesses, et ça convient, ainsi, à la Fédration.

* Me Bouchard est conseiller juridique pour la SGQ et la Fédération.
Je lui ai déjà écrit... [voir ce lien et ce lien] à 2 reprises.
Après mon premier courriel, il avait effacé sur son site professionnel, [voir ce lien]
la mention de la rédaction qu'il a fait à un mémoire pour la SGQ.


La documentation - très incomplète - que j'ai pu trouver sur le Code de Déontologie.
Évidemment aucun écrit n'existe sur le fait que jamais il n'a été prévu pour être appliqué!
(je mets ces pages d'info-généalogie, elles ne sont pas tellement éclairantes, elles complètent les textes du livre - voir plus bas ).

septembre 1994 - info généalogie
«promenade aux flambeaux dans une poudrière... » - Serge Bouchard
  

Janvier 1995 - info généalogie


Mai 1995 - info généalogie
Adoption du Code de Déontologie 

«Le Code de Déontologie mis à jour avec les nouvelles dispositions du Code Civil a été adopté ce matin par le Conseil. Il vous sera transmis très bientôt pour adoption dans vos sociétés» - présidente Diane Duval



hum! quel membre de société oserait ne pas être en accord avec «les nouvelles dispositions du Code Civil» ? C'est un choix bidon.
La «protection du public», le défaut fatal de «juge et partie», la façon qu'il sera appliqué, les enquêtes, les sanctions, la responsabilité de la Fédération, la responsabilité de formation des membres par leur société... ça on n'en parlera JAMAIS (parce que ça n'a JAMAIS existé).
Un Code de Déontologie fait pour être gentil, pas exigeant, pas dérangeant, pas contraignant, bonbon a souhait pour qu'il soit adopté en douceur, est-il en accord avec «les nouvelles dispositions du Code Civil» !

Janvier 1996 - info généalogie

Juin 1997 - info généalogie
Une entente avec le D.E.C.

Janvier 1998 - info généalogie

 

UNE FÉDÉRATION COMPLÈTEMENT DÉCONNECTÉE
qui se ment à elle-même et au nom de milliers de généalogistes.

Les textes suivants sont tirés de :

La Fédération Québécoise des Sociétés de Généalogie :  
25 ans au carrefour de la recherche généalogique au Québec 
de François Mercier

«La FQSG incarne la gardienne de l'intégrité de la recherche généalogique. Par son code de déontologie, elle offre une valeur scientifique à une activité qui, pour plusieurs parmi ceux la pratiquant, n'est pourtant qu'un simple passe-temps.»

La Fédération serait «gardienne de l'intégrité» : eh bien...!
Quand on lui écrit elle répond qu'il revient aux sociétés de s'occuper de Déontologie, elle ne garde rien du tout elle ne fait que «proposer et ne peut imposer»  (les termes sont de Michel Banville. Ce lien)

(page de gauche)
«(...) mettant surtout l'accent sur le Code de Déontologie de la Fédération comme principal argument démontrant la rigueur et l'éthique d'un chercheur en généalogie issu d'une société membre » ...

Le fichier Benoît* dont il est question (entre les lignes) semble en tout point excellent et très éthique; je n'ai pas un mot à en dire. * Le problème est qu'après avoir fait ses demandes, le Code à la main devant les instances religieuses, M. Pierre Benoît de la SGCF oublie (comme pour la liste électorale volée, le BSQ, le fonds Drouin dans sa société etc...) de mentionner aux utilisateurs de ne pas déverser l'information inconsidérément, il rompt ainsi déjà ses promesses.

Pierre Benoît à titre d'administrateur ne répondait JAMAIS à des demandes en déontologie (j'ai pu vérifier ce fait très souvent).
*   un fichier - qui semble excellent -  constitué 
exclusivement de mariages*sur l'île de Montréal
* correction : il contient des  b.m.s. 
(page de droit)
«La même année [1994], la FQSG révisa son code de déontologie afin de préciser l'importance accordée au respect du droit à la vie privée dans les démarches du généalogiste. Cette révision fut acceptée par le conseil d'administration en mai 1995.»

«Le législateur a cru bon dans sa sagesse d'accord une exception à l'effet de rendre non applicable toute la loi sur les renseignements personnels pour les cas de recherches journalistiques. C'est dire qu'un journaliste pourra sans problème divulguer des renseignements à caractère personnel et qu'un généalogiste ne pourra le faire. Cette manière de voir du législateur n'est pas à l'abri de critiques puisqu'elle va beaucoup plus loin. Il est possible que dans certains cas, l'information était traitée à la légère, mais le problème n'avait sûrement pas atteint l'ensemble des généalogistes du Québec. On a donc tué une mouche avec un bâton de baseball. On a créé des règles pour quelques déviants quitte à pénaliser les 10 000 généalogistes du Québec» - Serge Bouchard






L'exception pour les journalistes (puis pour les historiens et le généalogistes*)
Les généalogistes ne sont certainement pas professionnels comme le sont les journalistes. [de toute façon, je ne comprends pas son propos, il est ici question de la loi du secteur privé qui ne touche certainement pas les «10 000 généalogistes du Québec». Ce n'est pas normal que Me Bouchard en fasse un méli-mélo volontaire.]
*en 2002, les généalogistes et les historiens ont été ajouté à cette loi...

UN PEU DE RHÉTORIQUE AVEC Me BOUCHARD

Me Bouchard a la métaphore quelque peu mal équilibrée ou le travail de généalogiste est terriblement périlleux : sa «poudrière» et son «bâton de baseball»

LES «DÉVIANTS» de Me Bouchard

Les «déviants» dont parle Me Bouchard seraient fort probablement des amateurs mal informés (la désinformation et l'intoxication étant des spécialités des sociétés de généalogie). Il y en a des centaines de ces amateurs (et, selon moi, l'amateur a un droit fondamental à l'erreur...).
Si les pros, ne veulent pas d'amateurs dans leur rang, qu'ils se fassent une association professionnelle entre eux; mais tenir un langage double, pour profiter du grand nombre d'amateurs, en faire des chercheurs avérés, des «historiens du patrimoine familial» au détriment de la protection du public, c'est de l'hypocrisie. Il n'y a qu'à regarder les forums, les amateurs n'ont pas les compétences pour mettre partout, n'importe comment des informations personnelles, et JAMAIS la Fédération, les sociétés n'informe ou n'intervienne ! La règle éthique des amateurs est trop souvent je le fais parce que les autres le font, et la Fédération en est grandement responsable.

Les pires «déviants» sont, d'après moi, les (ex-)administrateurs, présidents, avocats, clients, conseillers juridiques qui ont laissé passer dans leur société une liste électorale volée malgré un Code Exemplaire de Déontologie.

Curieusement les plus grands défenseurs - que je connaisse - de la liste électorale volée et de son utilisation sont des membres de la S.G.Q. à savoir MM. Serge Goudreau, Christian Ratté, Francine Germain, Lyna Lavoie... !  Pas «déviants» ça ?

«Elle recommanda également la reconnaissance du caractère social de  certains renseignements le possibilité de communiquer ces renseignements à des tiers et au public  dans le cadre de recherches ou de travaux historiens, et l'autorisation d'utiliser des renseignements personnels déjà publiés. Finalement, elle demanda pour les généalogistes la même liberté vis-à-vis les renseignements personnels que pour les journalistes.» - La Fédération et Serge Bouchard

Des généalogistes sont des historiens... !?  Me Bouchard ne regarde certainement jamais les forums de généalogie.

En voici un !
Un «écrivain» généalogiste qui sur Généalogie Planète (le site de M. Denis Racine) nous a fait l'honneur de nous présenter, en primeur, le début du roman historique sur les voyageurs de la Compagnie du Nord Ouest (traite de fourrure)  sur lequel il travaillait...

Tellement prometteur...

Forum sur 2 pages : ce lien




La Fédération, en appelant les amateurs, des chercheurs, des historiens du patrimoine et blablaba ... se met volontairement des œillères pour ne pas voir l'amateurisme -qui n'est pas un défaut-.  si Me Bouchard y regardait de plus près il ne souhaiterait certainement pas que certains de ces "chercheurs en généalogie" s'approchent de son nom et mettent ses propres données personnelles en ligne...

J'ai déjà mis sur ce blogue des exemples  de ratage avec des données récentes.

- Octroyer erronément une paternité à un certain monsieur lequel va s'ouvrir un compte sur le forum pour écrire qu'il ne connaît pas l'épouse et l'enfant qui lui ont été «attribuées» ...
On voudrait bien savoir ce que penserait Me Bouchard s'il se retrouvait papa de rejetons inconnus !
- Des hypothèses plus ou moins bien fondées, en ligne,  avec photo de la maman (supposée) d'un enfant laissé à l'orphelinat ... [généalogie planète].
Félicitation au nouveau papa !  de G-F
[à ne pas allumer dans une poudrière]
- «Oh ben calvasse! le cancer ne l'avait pas maganée à peu près» : sous la photo d'une personne nouvellement décédée.» [généalogie planète]
voir ce message sur ce blogue sur le mépris des données personnelles : Confidentialité sur les Forums | J'ai fait comme les autres, c'est donc de la faute de tout le monde et surtout pas de la mienne...

On peut voir aussi comment la déontologie donne n'a tellement pas d'importance dans les sociétés que des membres, généalogistes de longue date, en tiennent un propos tout de travers.
La culture de l'ignorance : Une désinformation programmée
Ironiquement ces 2 messages ont eu un très grand succès sur mon blogue. Pourquoi ? Parce que j'y mets le pseudo et l'avatar de beaucoup de généalogistes... Ils n'aiment pas ça. Pourtant eux, mettent le vrai nom et les infos de n'importe qui n'importe comment, et ça ne les ennuie pas.

Les généalogistes font comme les «journalistes».
Encore là, c'est tellement peu réaliste...


[ les forums proviennent de Généalogie Planète et de Yahoo.group GFQ]

Les généalogistes sont rarement des professionnels, 
ça fait même rigoler de voir la Fédération tant tenir à les percevoir ainsi;
les généalogistes, c'est tout le monde. Et c'est parfait ainsi.

«Elles [les sociétés] ne divulguent des renseignements personnels que pour des fins d'histoire familiale. Enfin, elles veillent au respect du droit à la vie privée par l'application d'un code de déontologie exemplaire - Jacques Gagnon


Évidemment, M. Gagnon omet un gros morceau. Le financement.

La SGCE (Société de Généalogie des Cantons-de-l'Est) est la société la plus agressive en ce qui concerne le marché de la donnée personnelle, qu'elle revend sous diverses formes aux Archives Nationales, livres électroniques, livres (papier), qu'elle échange avec Mes Aïeux, qu'elle diffuse (Fichier Connolly)  avec l'Institut Drouin. La SGCE ne se gêne même pas pour copier les livres et les rééditer mais, même mise devant l'évidence, ne l'admet pas. La SGCE est exemplaire comme montrant la pire éthique du milieu.

M. Gagnon omet autre chose. Les données qu'il envoie à Mes Aïeux, Institut Drouin, etc... ne sont pas nécessairement vues par des généalogistes membres de société et soumis au Code "Exemplaire" de Déontologie.


À VENIR DONC sur ce blogue :
(un autre last call... pour MM. Bouchard et Racine, cette fois-ci)

Ce ne sera pas compliqué :
«Le conseil d’administration établit par règlement le code de déontologie applicable aux généalogistes.» [4.16 des Règlements Généraux], après quoi «Il vous sera transmis très bientôt pour adoption dans vos sociétés» (voir le texte ci-dessus de Mme Diane. @info de mai 1995].

les membres des sociétés ont un choix à faire-
- ils veulent un Code de Déontologie contraignant qui leur apportent des obligations et devant lequel ils sont personnellement responsables,  et évidemment les enquêtes sont réelles, sans Juge et Partie,  ou  «dossier clos» avant même d'être ouvertes.
 ou
 -  ils veulent un Code moral (sans poids devant les autorités)- sans sanction, sinon celle que pourra leur infliger leur  bonne conscience ...

le mélange des deux comme l'ont proposé Mes Bouchard et Racine, au bonheur des Mmes Monarque, Dechantal--Parent, Adam, et des M. Fournier, Cyr, Banville c'est de la plus pure hypocrisie.

--> Ils auront à rendre compte devant la Fédération ou devant le Barreau du Québec, si comme avocats ils remplissent leur devoir de protection du public. [et plus dans le cas de M. Racine et son annuaire des citoyens].
--> répondre et corriger les défaillance de leur simulacre de Code de Déontologie.

votre moujik

N


Illustration, références et autres...

--> autres messages de ce blogue concernant Serge Bouchard :
S.G.Q. et le Code de Déontologie du Généalogiste
- On dirait bien un gars qui a honte du Code de Déontologie du Généalogiste. Un de plus.
-  M. Bouchard était la personne que je ne voulais pas nommer dans ce message (maintenant c'est différent s'il est l'auteur du Code de Déontologie!) Fumiste 1er | urbi et orbi
Les Tricheurs

Bibliothèque nationale du Québec (collection nationale)
livre : La Fédération québécoise des sociétés de généalogie : 25 ans au carrefour de la recherche généalogique au Québec de François Mercier. Cette cote.

Bulletin de la Fédération «@info-généalogie» : Cette cote.


Pour les LOIS on peut se référer à  Les Lois et la Généalogie
Règlements Généraux de la Fédération : Règlements

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